Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 8·fr
    ...# CHAPITRE VIII - Cessation définitive des fonctions Art. 64. — L...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 19·fr
    ...## TITRE II ## TOURISME DE CHASSE Art. 17. — Est considéré comme...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 13·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES Article premier - Des S...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 58·fr
    ...aire en bourse d'un compte de titres et d'espèces au profit de son...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 5·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 35·fr
    ...ande touristique, délivre des titres de circulation internationale...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 48·fr
    ...8 mètres carrés dépendante du titre foncier n° 9.193 et consistant...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 42·fr
    ...le bien saisi fait l'objet du titre foncier n° 13201 Kasserine dén...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 14·fr
    ...ostes ci-dessous indiqués, au titre des Facultés de Médecine de Tu...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 14·fr
    | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 3·fr
    ...ie dans la propriété objet du titre foncier n° 150035 dénommée Oue...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 7·fr
    ...TITRE PREMIER Dispositions générales ARTICLE PREMIER. — Les élèv...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 2·fr
    ...on, peuvent être autorisées à titre exceptionnel et après avis de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 68·fr
    ...us le nom de « Alexis Marie » Titre Foncier N° 56.523. L'adjudica...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 51·fr
    ...la totalité de la propriété sujet du titre foncier n°10900 Sfax no...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 31·fr
    ...La totalité de la propriété nommée «El Kawthar» Objet du Titre Fon...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 2·fr
    ...L'immeuble objet du titre foncier n° 8616 Ben Arous dénommé "Villa...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 49·fr
    ...--- ### Objet de la Vente La totalité d'une maison objet du titr...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 61·fr
    ...Consistent en l'entier immeuble objet du titre foncier n°1556 Kébi...
  • Journal Officiel·1985 / N°064·page 5·fr
    ...Titre IV. — Dispositions transitoires Art. 30. — Dans un délai ma...