Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 90·fr
    ... | 1 810 000 | | 2 | Agence Urbaine du Grand Tunis | 1 360 000 |...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 26·fr
    ...Deux copies du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 43·fr
    ...Le Président de la commune de Chorbane a l'honneur de porter à la ...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 15·fr
    ...Les délibérations sont constatées par des procès verbaux qui sont ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 33·fr
    ... du 1er janvier 1973 Younès Ghorbal, à compter du 1er janvier 1973...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 9·fr
    ...ui sont consignées au procès-verbal que le Gouverneur adressera à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 29·fr
    ...Djebel Orbat (T.F. N° 277.298) — Djebel Belkhir (R. N° 54.598) — R...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 26·fr
    ...or, tu- nisien, demeurant à Djerba, son fonds de commerce de Bonne...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 23·fr
    ...Une copie enregistrée et certifiée conforme du procès-verbal de l'...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 18·fr
    ...N° 179 # CONSTITUTION D'UNE SOCIETE ANONYME Suivant procès verba...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 13·fr
    ...mes de développement rural et urbain intégrés et des chantiers con...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 28·fr
    ...Deux copies du procès-verbal constatant cette décision ont été dép...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 14·fr
    ...Deux copies du procès-verbal susvisé ont été déposées au Greffe du...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 17·fr
    ...340, N° 222, dont deux exemplaires du procès-verbal ont été déposé...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 9·fr
    ...est consigné dans des procès-verbaux établis par le Secrétaire et ...
  • Journal Officiel·1989 / N°047·page 9·fr
    ...t de non paiement, du procès-verbal de notification de l'avis de n...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 67·fr
    ... | AZAZE SAIDA | MR DIBEEI ARDERBAOUF BEN ARDEL | MR OISELET JEAN ...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 22·fr
    ... 29 juin 1970 dont le Procès-Verbal est enregistré à Tunis A.C.I. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 27·fr
    ...latif à l'architecture et à l'urbanisme, ensemble les textes qui l...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 42·fr
    ...Les procès-verbaux de réunions sont signés sur le dit registre par...