Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 3·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II ; Vu l'arrêté du 15 juille...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 13·fr
    ...de souscription ou d'achat de titres ou droit sociaux de fusion, d...
  • Journal Officiel·1995 / N°001·page 10·fr
    ...evés perçus par la victime au titre de l'un des quatre trimestres ...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 3·fr
    ...| DESIGNATION DE L'IMMEUBLE | NUMERO DU TITRE | NOMS DES PROPRIÉT...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 13·fr
    ...gé avec l'acide sulfurique au titre convenable à l'extraction ; le...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 10·fr
    ...TITRE PREMIER Définition et objet de l'Association d'Intérêt Coll...
  • Journal Officiel·1983 / N°032·page 18·fr
    ...VIS DE VENTE IMMOBILIERE ## MAITRE FERHAT TAMZINI Avocat près la...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 12·fr
    ...Sbih, El Khadra, Naoual, Skhira, Knitra, Sidi Mohamed et El Hammad...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 34·fr
    ...## CHAPITRE II ## Le cabinet Art. 4. - Le cabinet est chargé de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 44·fr
    ...oût 1976 de déposer soit les titres, soit les attestations d'immo...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 14·fr
    ...euvent bénéficier de prêts au titre de l'acquisition d'un logement...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 40·fr
    ..., au siège social, soit leurs titres, soit le récépissé en constat...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 53·fr
    ...5 % à titre de premier dividende. Le solde sera selon ce que l'Ass...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 53·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 57512 Tunis dé...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 17·fr
    ...Travaux de peinture en bâtiment et vitrerie, toutes opérations se ...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 9·fr
    ...evances accessoires déposés à titre de consignation. Toute résilia...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 70·fr
    ...Ayant égaré le titre de propriété de leur décuva et ayant continué...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 27·fr
    ...Les créanciers éventuels sont invités à produire leurs titres de c...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 6·fr
    ...## CHAPITRE III ## Des organes de l'Ordre Art. 14. — Le Conseil ...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 41·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Organisation administrative Art. 2. - Le c...