104 825 résultats pour ""ARD""
- Journal Officiel·1968 / N°001·page 28·fr...semblée Générale Ordinaire le mardi 16 janvier 1968 à 10 heures du...
- Journal Officiel·1975 / N°035·page 34·fr...0.844 par la Société Esso Standard Tunisie en qualité de propriéta...
- Journal Officiel·1969 / N°007·page 17·fr...andataire est Mme Angélica Léonardis à Tunis, a déposé une demande...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 9·fr...des marchés de gré à gré à l'égard desquels il n'a été proposé que...
- Journal Officiel·1976 / N°007·page 9·fr...ransmet sans délai et au plus tard dans les trois jours cet avis a...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 5·fr...Rectificatif au JJJJJL, N° 50-01 du mardi 13/semèred 11 novembre 1...
- Journal Officiel·1966 / N°048·page 10·fr...à compter du 1er janvier 1965 Dardouri Abderrahman, à compter du 1...
- Journal Officiel·1970 / N°037·page 4·fr...ux des loyers entraînera au regard de la valeur locative retenue p...
- Journal Officiel·1975 / N°031·page 42·fr...au 24, rue Abdellaziz Mami le Bardo au lieu du 22, même rue et le ...
- Journal Officiel·1975 / N°060·page 29·fr...opriété dénommée « Saniet El Ouarda» d'une superficie de 2 Hectare...
- Journal Officiel·1987 / N°062·page 15·fr...a à formuler son avis au plus tard dans le délai d'un mois à parti...
- Journal Officiel·1963 / N°015·page 37·fr...jardin pour Abdelkarim ben Ahmed ben Mabrouk; Au Nord : terre de ...
- Journal Officiel·1969 / N°004·page 10·fr...elure, supportée par le chevillard. Cette prime est versée au Comi...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 20·fr...Il n'y aura égard, en aucun cas, à la distance du domicile réel. ...
- Journal Officiel·1962 / N°035·page 9·fr...3.660) dont le siège était à Alger, 21, Boulevard Marcel Duclos a ...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 17·fr...Justice de ladite ville, boulevard Farhat Hached. --- **Mise à p...
- Journal Officiel·1963 / N°037·page 4·fr...A la date du 29 mai 1962, la dame Yvonne bent Jacob Bardaâ est nom...
- Journal Officiel·1976 / N°053·page 32·fr...mpter du 3 mars 1976 Tahar Boujardine, à compter du 3 mars 1976 Hé...
- Journal Officiel·1961 / N°045·page 19·fr...le 1/6 d'un jardin complanté de 40 pieds d'oliviers, en associatio...
- Journal Officiel·1958 / N°023·page 2·fr...nneur et en toute probité, de garder le secret professionnel, de r...