Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2026 / N°062·page 8·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°80018 Sfax dénomm...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 6·fr
    ...— « Jusqu'au 31 décembre 1956, à titre transitoire et par dérogati...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 17·fr
    ...## Liste de rappel des titres amortis antérieurement et restant à ...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 4·fr
    ...## CHAPITRE III ## Organisation financière Art. 10. - Les recett...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 36·fr
    ...- A titre dérogatoire et jusqu'au 31 décembre 1997 les techniciens...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 48·fr
    ...- Le paiement des intérêts et le remboursement des titres seront e...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 7·fr
    ...**Article Premier.** — A titre provisoire, l'État confie la gestio...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 35·fr
    ...zout d'une contenance de 1000 litres environ. 4) Petite citerne p...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 36·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 39257 dénomm...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 13·fr
    ...mbre 1964 ### Moniteurs et Monitrices #### ANNEE 1965 Pour le 6...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 53·fr
    ...e douze parts (4/12) objet du titre foncier n°560883 Nabeul nommé ...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 42·fr
    ...Tout l'immobilier connu sous le nom «Printemps» objet du titre fon...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 8·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II; Vu la demande, enregistré...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 7·fr
    ...e la section IV du présent chapitre sans passer par une période d'...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 2·fr
    ...1° occuper un emploi à titre de titulaire, auxiliaire, temporaire ...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 4·fr
    ...2- Débitrice saisie : Société 2MT International, société à respons...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 4·fr
    ...S ÉTRANGÈRES AVEC L'ÉTRANGES Titre Premier Dispositions relative...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 16·fr
    ...763 ha 75 a faisant partie du titre foncier n° 150 575 sis à la dé...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 9·fr
    ...rce se propose de recruter, à titre précaire et révocable : 1° Qu...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 7·fr
    ...— Un concours externe sur titres, et un concours interne sur épreu...