Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2021 / N°068·page 7·fr
    ...meuble nommé "wided" objet de titre foncier n° 024546 Mahdia. Il ...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 27·fr
    ...de Béja à Toboursouk objet du titre foncier 6241 Béja. Le lot est...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 8·fr
    ...Le président de la commission peut inviter, à titre consultatif, d...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 19·fr
    ...) | | | 2 | 2 bidons de 50 litres vides en plastiques ... | Néa...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 34·fr
    ...med Taoufik El Faleh objet du titre foncier n°35601 Ariana, (93994...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 23·fr
    ...Plus d'un compte de dépôt indépendant l'un de l'autre au titre des...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 39·fr
    ...ont invités, à produire leurs titres de créances accompagnés de to...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 12·fr
    ...ations occupées sans droit ni titre par les nommés Amor Ben Amara ...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 10·fr
    ...## CHAPITRE III ## Du régime d'évaluation Art. 13 - Les examens ...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 13·fr
    ...## Titre II : Vérification primitive Art. 13. - L'objet de la vér...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 10·fr
    ...Un passage privé, il déclare en outre que le titre de propriété qu...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 13·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé 5% au titre de la réserve l...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 22·fr
    ... des huissiers – notaires, au titre de dépôt légal. 1.6- Le règle...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 12·fr
    ...Un chemin et au delà les titres 7.654 et 7.943. Le présent avis f...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 135·fr
    ...e ou avec une autorisation, à titre exceptionnel du Ministre charg...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 8·fr
    ...a Elisa Deboseville» objet de titre foncier n°112915 Tunis situé à...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 53·fr
    ...Toutefois, l'effet des nominations, effectuées au titre de l'artic...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 6·fr
    ...# CHAPITRE 3 DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX EXIGENCES DE...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 11·fr
    ...## Chapitre III ## Dispositions spécifiques aux ports maritimes de...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 3·fr
    ...n, Souk-El-Arba, Le Kef, et à titre temporaire Béja. # SECRETARIA...