Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 6·fr
    ...ur sujetions particulières de service. L'indemnité pour heures su...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 7·fr
    ...raphie économique ou sur l'activité des Services des Statistiques.
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 20·fr
    ...## SERVICE DE COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 25·fr
    ... ou collectifs ainsi que tout service s'y rattachant. Siège Socia...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 9·fr
    ...couverte de 126 m² et sont desservis par l'eau courante compteur n...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 44·fr
    ...le leur identité complète aux services concernés de la société. C...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 25·fr
    ... lubrifiants et d'une station service, sis à El Omrane (Tunis). En...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 11·fr
    ...# MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES SERVICE DU COMMERCE PROTECT...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 15·fr
    ...— SERVICES COMMUNS A compter du 1er janvier 1976 : Mohamed Ben Ma...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 20·fr
    ...Protection de la Propriété Industrielle Service de Commerce BREVE...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 12·fr
    ...rières, de l'artisanat et des services prévues au deuxième alinéa ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 21·fr
    ...du 1er juin au 31 octobre ## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION D...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 4·fr
    ...lage privé avec obligation de service public ; il donne toutes mai...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 6·fr
    ...nes ou appareils étrangers en service en Tunisie, à entretenir ou ...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 9·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AUX FINANCES ET AU COMMERCE ### SERVICE DE ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 11·fr
    ...re les Communes et les divers services du Ministère de l'Équipemen...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 10·fr
    ...e 10 % des actifs nets, ayant servi pour le calcul de la dernière ...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 9·fr
    ...ec pièces justificatives, des services civils ou militaires accomp...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 8·fr
    ...Le secrétariat de la commission nationale est assuré par les servi...
  • Journal Officiel·2002 / N°014·page 6·fr
    ...L'entreprise de travaux et/ou de services dont il s'agit au sens d...