Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 23·fr
    ...Ses délibérations font l'objet d'un procès-verbal, dressé séance t...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 15·fr
    ...Il appert également d'un procès-verbal d'Assemblée Générale tenue ...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 24·fr
    ...acha - Tunis Suivant procès-verbal de la réunion du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 34·fr
    ...e Sousse N° 5.256 Du procès verbal d'une délibération, prise le 7...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 18·fr
    ...Ben Hadi Amor Ben Manoubi Ben Arba, par moitiés onéreux, dans l'in...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 42·fr
    ... gérant Il appert du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 69·fr
    ...P BEBBESH | | CHIDU B HEDI HARBAOUI | KHADARA BENT NABROUK AOUHA...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 4·fr
    ...« Bled Ali ben Sliman », Gouverneur de Souk El Arba. Vu le rappor...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 34·fr
    ...t deux exemplaires du procès-verbal ont été déposés le 21 avril 19...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 72·fr
    ...uellement demeurant à Souk-El-Arba. Désignation du bien à vendre ...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 17·fr
    ...N° 1.349, modifié par procés-verbal de l'Assemblée Générale du 21 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 12·fr
    ...## TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 6 Janvier 1961, la dame ...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 20·fr
    ...r le croquis joint au procès-verbal du 31 mars 1931 homologué par ...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 18·fr
    ... février 1956 suivant Procès Verbal enregistré à Tunis A.C.I. le 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 40·fr
    ...10 novembre 1960 Par procès-verbal de réunion, enregistré à Gromb...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 33·fr
    ...OURALI, demeurant à Souli, El Arba, a cédé les 250 parts de 10 Din...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 28·fr
    ...route de Saltania Km 7 Station Rbaii Sfax. **Partie saisie :** 1...
  • Journal Officiel·1991 / N°074·page 4·fr
    ... Sfax, Béja, El Krib, Tunis, Jerba Houmet Essouk et Bouhajla. Art...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 119·fr
    ...nologie de l'Environnement, d'Urbanisme et des Bâtiments | | 40 0...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 39·fr
    ...n° B2448152007, sis au centre urbain nord Imm. ICC bureau n°E3B03 ...