Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 15·fr
    ...Titre n° 39.655. Au Sud : Rue Souk El Caïd. À l'Est : Héritiers ...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 37·fr
    ...es parts indivises revenant à titre de propriété à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 14·fr
    ...le bien objet du titre foncier numéro 540143 Nabeul nommé «Shahdan...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 25·fr
    ...es de laine | 3 | | Verre à vitre, verre armé, verres pour lampe...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 13·fr
    ...e l'Electricité et du Gaz, au titre d'Administrateur choisi parmi ...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 42·fr
    ...L'Avocat Poursuivant Maitre Taïeb Fradj N° 404 AVIS Suivant dé...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 63·fr
    ...Titre 195059 Au Sud : Ali Ben Taieb Ben Taleb. A l'Ouest : Bouba...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 7·fr
    ...ENNE — 18-21 Mars 1975 525 # TITRE 3 ## EPREUVES DU CONCOURS AR...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 28·fr
    ...zone III du cadastre de la Manouba (titre possessoire N° 224 la Ma...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 3·fr
    ...— « Il ne pourra céder son logement, à titre gratuit ou onéreux, a...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 20·fr
    ...s 40 ca et faisant l'objet du Titre Foncier (Dar Essaada) 52 n° 97...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 21·fr
    ...ès Dkhil sur une partie et le titre foncier n° 8 (S2) sur le reste...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 25·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre 35359 Tunis dénommé «Jedaida ...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 37·fr
    ...édi à versé à Abderrahmane, à titre de dommages et intérêts, la so...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 118·fr
    ...Les administrateurs reçoivent à titre de jetons de présence une al...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 10·fr
    ...Chapitre II Du terme Article 136 Lorsque l'obligation n'a pas d'...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 28·fr
    ...ont tenus de déposer soit les titres, soit les attestations d'immo...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 4·fr
    ...n la puissance à souscrire au titre de l'abonnement administratif ...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 53·fr
    ...tificat de propriété objet du titre Foncier n°71575 Sidi Bouzid, p...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 11·fr
    ...CHAPITRE PREMIER Du premier cycle universitaire Art. 2. - Les en...