Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 4·fr
    ...bre de points, la priorité est accordée au plus âgés. Art. 11. - ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 12·fr
    ...Elle doit être accompagnée des pièces suivantes : - une photocopie...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 6·fr
    ...ésente loi, à l'obtention de l'accréditation par ces établissement...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 24·fr
    ...ant les règles à suivre pour l'accomplissement de chaque tâche rel...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 11·fr
    ...s la direction de l'ouest à un accueil et vers l'est à une salle d...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 16·fr
    ...Hassina Hadj Hamouda, à compter du 1er mars 1965 Mme Najet Naccach...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 45·fr
    ...dispose d'une entrée indépendante donnant accès à un rez-de-chauss...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 31·fr
    ...gérant de la société suite à l'acceptation de la démission de l'an...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 24·fr
    ...Ariana, société Ettaamir Borj Baccouche. Il est constitué d'un so...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 40·fr
    ...Les oppositions seront acceptées à l'adresse dudit fonds de commer...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 52·fr
    ...e, au Nord par un rue dont son accès, à l'Ouest par Monsieur Abid,...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une terre de labour et au paccage ...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 50·fr
    ...le plus offrant pour lequel sera adjugée la vente accepte le fond ...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 44·fr
    ... parterre en carrelages normal accordé au réseau générale d'eau et...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 16·fr
    ...nistrateur; - Pouvoir en vue d'accomplir les formalités légales né...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 5·fr
    ...Informatique & Accessoires Siège social : Cité Zitouna IMM 57...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 20·fr
    ...patisserie biscuiterie et tous accessoires se rattachant directeme...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 21·fr
    ...s pièces de rechange et divers accessoires pour machines agricoles...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 19·fr
    ...rait des présentes à l'effet d'accomplir toutes les formalités lég...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 23·fr
    ...° 201341824, il a été décidé l'acceptation de la démission de la g...