Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 47·fr
    ... fonds de commerce destiné au service de location et à la location...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 29·fr
    ...- un curriculum vitae, - les pièces justificatives des services ac...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 13·fr
    ...its pétroliers, et de Station Service, dont elle est propriétaire,...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 10·fr
    ...de stagiaire délivrée par les services officiels. La carte de sta...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 17·fr
    ...des produits, marchandises et services. Arrête : Article premier...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 14·fr
    ...- l'importance des lots, travaux, produits, services et études à s...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 28·fr
    ...trois (3) points, - chef de service : deux (2) points. Art. 8. - ...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 22·fr
    ...X FINANCES ET AU COMMERCE ## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION D...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 13·fr
    ...Tahar Zineiabdine, tunisien, Secrétaire du Service du Domaine, dem...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 50·fr
    ...3) Un terrain agricole desservi d'un sentier rural situé à Saniet ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 35·fr
    ...anière qu'elle ne puisse plus servir à sa destination primitive. C...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 10·fr
    ...ndemnité allouée à un chef de service d'administration centrale. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 47·fr
    ...— 6 % sur le capital libéré à servir aux actionnaires. — 5 % sur ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 10·fr
    ...ortant statut de personnel du Service Social, tel qu'il a été modi...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 9·fr
    ...ffectueront un stage dans les services extérieurs du Ministère des...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 24·fr
    ...Les travailleurs qui ne pourraient, du fait du service, bénéficier...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 11·fr
    ... ce en collaboration avec les services spécialisés. Art. 10. — Le...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 5·fr
    ...on tous actes intéressant les services relevant du Ministère de l'...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 37·fr
    ...Le dit immeuble objet du TF n°155316 Tunis a un droit de servitude...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 40·fr
    ...et la plupart des chambres de service de l'auberge et les étages b...