Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 51·fr
    ...4 bis avenue Beb Ebnet, Tunis, agissant en sa qualité de syndic de...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 5·fr
    ...'Etat au Plan et aux Finances, agissant pour le compte de l'Etat, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 42·fr
    ... Pacha n° 25 Montplaisir Tunis agissant en qualité de créancier hy...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 41·fr
    ...a carte d'identité n° 01206037 agissant pour son compte et pour le...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 46·fr
    ...es établies pour le créancier gagiste (article 602). Cependant si ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 23·fr
    ...Monsieur Abdelaziz El Mathari, agissant en qualité de Président Di...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 7·fr
    ...Le Premier Ministre HEDI NOUIRA MINISTERE DE LA JUSTICE MAGISTR...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 19·fr
    ...Il s'agissait de la première émission obligataire d'une entreprise...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 4·fr
    ...— Le ministre du plan et des finances, agissant pour le compte de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 68·fr
    ...rue Habib Bourguiba Djebeniana agissant au nom du ministère des fi...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 16·fr
    ...M'hamed Djedidi, demeurant à Sfax, Avenue Farhat Hached, agissant ...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 35·fr
    ... feu Habib Ben Mohamed M'Barek agissant tant en son nom personnel ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 19·fr
    ...merce Extérieur de la Tunisie, agissant pour le compte du Fonds Sp...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 12·fr
    ...Marcel Merlin agissant en tant que gérant et pour le compte de la ...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 10·fr
    ...n judiciaire, ou Conseil Supérieur de la Magistrature et au statut
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 120·fr
    ...- un magistrat : président, - un représentant du gouverneur : memb...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 13·fr
    ...Un magistrat désigné sur proposition du président de la cour d'app...
  • Annonces Légales·2005 / N°087·page 4·fr
    ...ntée par Maître Machmoum Leila agissant aux droits de ses clients ...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 12·fr
    ...onctions dudit emploi, qu'il s'agisse de cadres, d'agents de maîtr...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 59·fr
    ...6 Ariana Tunisie agissant au nom de : — Chaux et Dolomies du Boulo...