Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 25·fr
    ...li au moins 5 ans de services effectifs dans leur emploi. 2°) à c...
  • Journal Officiel·1985 / N°029·page 11·fr
    ...— Les opérations de vérification s'effectueront aux bureaux perman...
  • Journal Officiel·1994 / N°083·page 5·fr
    ...ccès le concours des notaires effectué le 15 janvier 1993, est rad...
  • Journal Officiel·2026 / N°009·page 20·fr
    ...es transactions et opérations effectuées par les établissements, l...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 116·fr
    ...La proportion des Tunisiens dans l'effectif total de l'Entrepreneu...
  • Annonces Légales·2024 / N°031·page 10·fr
    ...Taniour km5 de surface 500 m2 effectuer par l'acte d'achat qui éta...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 58·fr
    ...e nouveaux apports en espèces effectués par les anciens actionnair...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 12·fr
    ...aux qu'il serait nécessaire d'effectuer. b) A compléter les recett...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 23·fr
    ...li au moins 5 ans de services effectifs dans leur emploi. 2°) à c...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 15·fr
    ... certaines de ses étapes sont effectuées dans un ou plusieurs serv...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 7·fr
    ...La restitution de la taxe sur la valeur ajoutée s'effectue, dans l...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 3·fr
    ...Ils effectuent journellement, dans les bureaux qui leur sont assig...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 11·fr
    ...Le paiement sera effectué sous déduction des impôts par détachemen...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 35·fr
    ...artir du 1er juin 1984, a été effectué le lundi 16 avril 1984, au ...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 9·fr
    ...Nous avons effectué notre audit selon les normes internationales d...
  • Annonces Légales·2026 / N°049·page 4·fr
    ...Toute opposition doit être effectuée à l'adresse de Maître Mannai ...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 13·fr
    ...La diffusion des actions KARTHAGO Airlines s'effectuera par la voi...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 36·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 14 juin 1975 par Monsieu...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 51·fr
    ...9- Ratification des opérations intergroupe effectuées en 2013 rent...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 59·fr
    ...La rémunération s'effectue sur la base de dix-huit (18) heures d'e...