Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 22·fr
    ... a décidé de céder la société Global Auto Parts à un tiers et dési...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 18·fr
    ... pour la somme forfaitaire et globale de 1350 Dinars (Mille Trois ...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 10·fr
    ...Le montant global des sommes ainsi portées au crédit du ou des com...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 41·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 16807 d'une superficie globale de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 3·fr
    ...s à Manar II d'une superficie globale de 13 a 99 ca représentant :...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 119·fr
    ...sition catalytique constituée globalement par : a) une silice cris...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 16·fr
    ...Toutefois, ce montant global de la pension ne peut dépasser le pou...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 15·fr
    ...— Il est attribué à chaque étudiant une note globale de travaux di...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 26·fr
    ...in 1975, fixant le traitement global annuel des fonctionnaires de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°124·page 6·fr
    ...ime de fusion dont le montant global s'élève à 738.699,538 dinars,...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 6·fr
    ...c indication d'un coefficient global. Art. 16. — Sont abrogées to...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 9·fr
    ...travaux budgétaires au niveau global en relation avec le budget éc...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 4·fr
    ...de deux mètres, sa superficie globale est de 265 mètres carrés env...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 3·fr
    ...on, d'où une prime d'émission globale de 180 000 DT. - Période ouv...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 18·fr
    ...La superficie globale du logement, y compris les murs extérieurs, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°026·page 40·fr
    ...rt Essahel», d'une superficie globale de 14160 m² sis à l'avenue H...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 23·fr
    ...Ce compte est alimenté par une déduction de 5 % de la part globale...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 57·fr
    ...ongueur 5.10m pour la surface global dont l'immeuble saisie est 65...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 5·fr
    ...et le droit au bail, au prix, global et définitif de quatre vingt ...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 27·fr
    ...tres réserves pour un montant global de 100 000 dinars, et ce par ...