Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2017 / N°154·page 40·fr
    Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Annonces Légales·2022 / N°136·page 10·fr
    ...le premier d'une superficie de 1201 m² et le deuxième de 688 m², l...
  • Journal Officiel·2019 / N°034·page 39·fr
    ...L'adhésion permet de même, au pharmacien conventionné, de bénéfici...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 15·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut déposer au moins le 1/3 du p...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 42·fr
    ...Elle a été arrêtée par les soins de l'expert judiciaire Sabeur Las...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 57·fr
    ...- Le rez de chaussée est d'une superficie de 90 m2 couverts, compr...
  • Journal Officiel·2007 / N°074·page 8·fr
    ...le président de la municipalité ISSN.0330.7921 Certifié conforme :...
  • Annonces Légales·2020 / N°063·page 21·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 22·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## Ventes aux enchères publiques Avis de ven...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 28·fr
    fond, constituant en cinq chambres dont la superficie est égale à ...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 19·fr
    ...01822086, domicilié au cabinet de son avocate EL AIR YOUSRA, avenu...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 63·fr
    ...2007R00452VEPA2 Extrait d'un arrêt de règlement judiciaire Mr Mo...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 12·fr
    ...2) La correspondance officielle du poste consulaire est inviolable...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 23·fr
    Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 34·fr
    ...Essia Ferchichi, domicile élu 1/ au bureau de son avocat Maître Ya...
  • Journal Officiel·2002 / N°084·page 10·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis à participer à l'épreuve orale s'...
  • Journal Officiel·1986 / N°050·page 9·fr
    N° 50 Journal Officiel de la République Tunisienne — 16 septembre ...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 5·fr
    ...- n° 91619, superficie 2262 m2 sis à Hammam Sousse contenant 25 ol...
  • Journal Officiel·1986 / N°052·page 3·fr
    ...— Le conseil municipal de Ksour Essaf du gouvernement de Mahdia es...
  • Journal Officiel·2022 / N°031·page 5·fr
    ...Page 788 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 mars 20...