Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 2·fr
    ...360 14 juin 1999, portant homologation des procès-verbaux des comm...
  • Journal Officiel·2003 / N°010·page 4·fr
    ...at de Tozeur, avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 6·fr
    ...— A titre transitoire, jusqu'au 31 décembre 1958 et par dérogation...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 4·fr
    ...le succède dans toutes ses prérogatives et attributions à elle rec...
  • Journal Officiel·2015 / N°044·page 14·fr
    ...4 du 26 mai 2015, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 11·fr
    ...1381), portant dispositions dérogatoires et transitoires au statut...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 6·fr
    ...La transmission d'un droit d'hypothèque par cession, subrogation o...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 8·fr
    ...tre nature que par décision dérogatoire spéciale du Ministre de l'...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 7·fr
    ...— Exercices de calculs logarithmiques. Usage des tables à cinq déc...
  • Journal Officiel·2013 / N°063·page 2·fr
    ...e service 2332 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 63·fr
    ... Date du renouvellement d'homologation | | --- | --- | --- | --- ...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 29·fr
    ...961; Jugement de refus d'homologation du concordat Société Max Do...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 5·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 1er ci-dessus, l'ex...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 21·fr
    ...i Bouzid | Chabis | Mohamd Bourogaâ Ben Said Chabi | | 279061 | ...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 35·fr
    ...MBAREK | CIN xxxx011 FATNASSI HANIFA B AHMED | CIN xxxx594 MOGAIDI...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 27·fr
    ...pratique les conditions de prorogation de la qualification de type...
  • Journal Officiel·2025 / N°099·page 2·fr
    ...aid, ingénieur général, une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 25·fr
    ...Les quantités en excédent sont déclassées; toutefois, des dérogati...
  • Journal Officiel·1985 / N°083·page 8·fr
    ...En cette qualité l'intéressé à rang et prérogatives de sous-direct...
  • Journal Officiel·2017 / N°069·page 14·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...