Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 17·fr
    ...L'assemblée est convoquée par lettre recommandée avec accusé de ré...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 50·fr
    ...Les oppositions sont acceptées dans les vingt jours qui suivent la...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 41·fr
    ...La visite de l'immeuble à vendre est accessible tous les jours à p...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 14·fr
    ...ésent procès-verbal aux fins d'accomplir toutes formalités de dépô...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 9·fr
    ...- l'acceptation de Madame Hhend Elgabsi comme associé dans la Soci...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 13·fr
    ...cices 2011, 2012 et 2013 ; - L'acceptation de la démission de Mr M...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 31·fr
    ...é est la vente de mobiliers et accessoires avec ses éléments corpo...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 26·fr
    ...rme juridique de la société, l'acceptation de la société SOCECA co...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 18·fr
    ... lui fait connaître les griefs accumulés à son encontre et l'invit...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 15·fr
    ...La demande est accompagnée : 1) d'un certificat de nationalité de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 25·fr
    ...Assistance médicale, rapatriement & accompagnement des malades...
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 30·fr
    ...res tâches que vous êtes censé accomplir : c'est ainsi que dans le...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 17·fr
    ...ée par lettre recommandée avec accusé de réception dans une envelo...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 7·fr
    ...abilités par la présente loi d'accéder aux locaux de production, d...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 14·fr
    ...Toutes les objections seront acceptées dans un délai de vingt (20)...
  • Journal Officiel·2022 / N°071·page 9·fr
    ...se pour diriger le bureau de l'accueil et de l'assistance à un cen...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 13·fr
    ...uxquels le visa commercial est accordé, le même distributeur doit ...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 19·fr
    ...ncent, ont résilié d'un commun accord, le contrat de gérance libre...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 5·fr
    ...s la carte de séjour lui a été accordée ont disparu. ART. 12. — L...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 29·fr
    ...salon, et un passage qui donne accès à deux chambres à coucher, sa...