...es sujétions particulières de service, et notamment son article 7;...

...AU PLAN ET AUX FINANCES #### SERVICE DU COMMERCE #### PROTECTION...

...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...

...u premier jour de l'entrée en service. Les suspensions n'entraînan...

...— L'éleveur est tenu de déclarer immédiatement aux services de la ...

...nts statuts b) bénéficier des services du groupement dans les cond...

...Le projet de budget est préparé par les Services de l'Office sous ...

...— Un fonctionnaire représentant la Direction des Services Economiq...

...2077 (S2) Tunis (grevée de servitude de passage). Au Nord-Ouest :...

...de fabrique de commerce ou de services. Les conditions pratiques ...

...e sans solde par nécessité de service pour une durée de cinq ans à...

...du cours selon les besoins du service. Toutefois, il est dûment te...

...uments en sa possession ayant servi à la constitution du dossier e...

... fournisseur des biens ou des services ; 2°) les parties contract...

...1- une fiche de renseignements à retirer des services concernés du...

...ique pour la mise en œuvre de service informatique, et en général,...

...Le rendez-vous est fixé à 9h., devant le Service Tupo. de Jendouba...

...Vu la loi n° 86-27 du 2 mai 1986 relative au service national : V...

...L'université comporte, en outre, des services et autres organismes...

...its pétroliers, et de Station Service, dont elle est propriétaire,...