Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2018 / N°125·page 36·fr
    ...ne superficie d'environ 930 m² accessible par l'entrée d'une large...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 11·fr
    ...ma Sousse, a loué à Mr Nidhal Baccar, titulaire de la CIN n°009305...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 18·fr
    ...1) du diplôme de baccalauréat ou d'un diplôme équivalent. 2) ou d'...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 9·fr
    ...Les oppositions ne sont pas acceptées après l'expiration du délai ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 45·fr
    ...de la qualité du produit ; - L'accroissement de la capacité d'expo...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 17·fr
    ...d'une superficie couverte de 125 m², on peut y accéder par des esc...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 14·fr
    ...ir les agents des douanes, les accompagner et s'ils le demandent, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 42·fr
    ...La route par où la voie d'accès. Au Nord : Sassi Ben Rejeb et les ...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 22·fr
    ...est accordé aux actionnaires pour l'exercice de leur droit préfére...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 50·fr
    ...- Quitus entier et définitif a été accordé aux administrateurs et ...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 19·fr
    ...rue de sparte, en vue de faire accélérer les procédures de créatio...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 11·fr
    ...ificatives des services civils accomplis par le candidat. Ce relev...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 8·fr
    ...Et d'une manière générale, de l'accomplissement de toutes missions...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 7·fr
    ...ELMAJID | HACHANI MANEL | | BACCARI TAOUIFIK B HMIDA | DRISSI YO...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 9·fr
    ... compter du 1ᵉʳ juillet 1955; Baccar Bennani, à compter du 1ᵉʳ jui...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 41·fr
    ...r Jaoua et un passage d'où son accès au Nord par la propriété de A...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 31·fr
    ...e parts de la Société FEBI ont accepté la démission de M. Ali Ben ...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 41·fr
    ...Ferjana Baccar, C.I.N n° 04113084 - adjudicataire par jugement n° ...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 44·fr
    ...- a désigné un commissaire aux comptes qui accepte ces fonctions p...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 41·fr
    ...Toutes les oppositions seront acceptées à l'adresse du fonds objet...