...5052 # CONVOCATION Suivant procès-verbal du Conseil d'Administra...

...irecteur de l'habitat et de l'urbanisme au Ministère de l'Equipeme...

...Toutes les entrevues devront faire l'objet d'un procès-verbal sign...

...en, demeurant à El Kradna (Chourbane), agissant pour son compte et...

...61, Avenue Habib Bourguiba D'un procès-verbal d'Assemblée Général...

...Deux expéditions du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraord...

...— Du procès-verbal du 1er Conseil d'Administration en date à Tunis...

...du port, une copie du procès-verbal de la saisie. Page 1904 Journ...

...## GOUVERNORAT DE SOUK-EL-ARBA 12. — Le bornage provisoire de la ...

...Charbaji Zakia dite Essia, à compter du 1er mars 1963. Manula Chai...

...Monsieur Ali ben Ahmed Derbala. N° 2.040 ## CONSTITUTION D'UNE S...

... EL MAHAA DALILA | MLLE AMRA HARBARI | | MME MAAROUFI SOUAD | ME...

...— Il est tenu un procès-verbal des délibérations du Conseil Supéri...

...A.M.) Il appert d'un procès-verbal d'assemblée générale en date d...

...Mustapha Barbana, à compter du 1er Janvier 1972 Mohamed Ali Abbès,...

...écembre 1976, dont le procès-verbal est déposé au Greffe du Tribun...

...e construction, sis à Souk-El-Arba, rue Charles Rouvier, comprenan...

...sse Romano --- D'un procès-verbal de réunion d'une Assemblée Gén...

...° 9797 et en vertu du procès-verbal de la saisie exécutoire pétito...

...nyme — TUNIS Suivant Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Ordina...