Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 11·fr
    ...mid Chelly, tunisien, Chef de Service à la S.T.I.A., demeurant à S...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 16·fr
    ...3) Un relevé détaillé, avec pièces justificatives, des services ci...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 19·fr
    ...Cette convention s'applique également aux entreprises de services ...
  • Journal Officiel·2000 / N°102·page 6·fr
    ...ration centrale et de chef de service d'administration centrale, t...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 6·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AU COMMERCE ET A L'INDUSTRIE SERVICE DU COM...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 8·fr
    ...clapets et robinets, robinets asservis ### A. — Transmission de p...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 7·fr
    ...it visée selon le cas par les services concernés relevant dudit mi...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 9·fr
    ...Ce résultat avant impôts servira à rémunérer en priorité les porte...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 12·fr
    ...ion des Chefs de Districts au Service des Forêts; Vu l'arrêté du ...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 24·fr
    ...— 6% sur le capital libéré à servir aux actionnaires à titre de pr...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 17·fr
    ...2) Un relevé détaillé avec pièces justificatives des services civi...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 4·fr
    ...réalisations d'actions et des services destinées à accroître la pr...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 11·fr
    ...tées au coût approximatif des services rendus et qu'elles ne const...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 12·fr
    ...re ou documents concernant un service national; 3) de délivrer, d...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 3·fr
    ...traite au titre des années de service accomplies avant ou après l'...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 22·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT ### AU COMMERCE ET A L'INDUSTRIE #### SERVI...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 18·fr
    ...s Extérieures et du Commerce (Service du Commerce Extérieur). L'A...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 11·fr
    ...ng et prérogatives de chef de service d'administration centrale. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 3·fr
    ... la législation concernant le service national. Art. 4. — Le conc...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 16·fr
    ...industriel, commercial et des services, Vu l'avis du ministre de ...