Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 6·fr
    ...té de propriétaire, a cédé au titre de donation la moitié indivise...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 16·fr
    ...N° 58 ## PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier numéro 580...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 27·fr
    ...Titre N° 62 S.2. - Au Sud-Est : Une impasse et au-delà T. 4489. - ...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 53·fr
    ...Ahmed, Farhat n'est cité dans l'acte de cession du fonds qu'à titr...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 31·fr
    90% aux actionnaires à titre de superdividende. 9) Déclaration de...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 28·fr
    ...nte d'un fonds de commerce (Maitre Jamel Ahmed Mars avocat à Méde...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 53·fr
    ...nent dans l'immeuble objet du titre foncier n°604835 Nabeul dénomm...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 13·fr
    ...e de l'agro-alimentaire # CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 4·fr
    ...Il participe à ce titre à l'élaboration des programmes de travaux ...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 13·fr
    ...a) Des signatures, ratifications et adhésions au titre des article...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 37·fr
    ...nnaires devront déposer leurs titres ou les attestations de leur d...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 17·fr
    ...on au prix de 400 millimes le litre, que ce soit la nature de l'em...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 41·fr
    ...erve aucune, lui est donné au titre de sa gestion à ce jour; — Dés...
  • Journal Officiel·2000 / N°096·page 16·fr
    # Titre II : Du régime des examens Art. 8. - Le régime d'évaluati...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 25·fr
    ...## Chapitre II ## Du régime des examens Art. 10 - Le système d'é...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 11·fr
    ...— A titre transitoire, les agents assurant le service de l'évacuat...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 8·fr
    ...Le Président de la Commission peut également convoquer à titre con...
  • Journal Officiel·1998 / N°006·page 12·fr
    ...ienne — 20 janvier 1998 N° 6 Titre II Du régime des examens Art...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 26·fr
    ...Le Titre Foncier N° 55.663, Noureddine ben Melouka et la Djemaïa d...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 31·fr
    ...m de « VILLA BRIGIDA MARIE », titre N° 6.628, d'une superficie de ...