106 827 résultats pour ""ITR""
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- Journal Officiel·1966 / N°031·page 30·fr...ocables | 1.951.225.993 | | Titres | 350.468.939 | | Comptes d...
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- Journal Officiel·1976 / N°026·page 34·fr...rclusion, entre les mains de Maitre Rachel Cohen-Solal, avocat à T...
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- Journal Officiel·1994 / N°041·page 8·fr... suivi de l'actualisation des titres foncières agricoles dont l'Et...
- Annonces Légales·2019 / N°022·page 11·fr...ulée par devant les mains de Maitre Ensaf Saidi avocat, demeurant ...
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- Journal Officiel·1968 / N°023·page 27·fr...ont tenus de déposer soit les titres, soit les attestations d'immo...
- Journal Officiel·1973 / N°020·page 16·fr...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
- Journal Officiel·1984 / N°008·page 8·fr...Garantie peut être relevée, à titre exceptionnel, sur décision de ...
- Annonces Légales·2017 / N°031·page 53·fr...La totalité du titre foncier n°57161 Sousse, dénommé «NIHAD» d'une...
- Journal Officiel·1962 / N°063·page 4·fr...institutrice, élue par les institutrices et monitrices exerçant da...
- Annonces Légales·2006 / N°078·page 44·fr...L'un cinquième à l'Indivis du titre foncier n° 41941 Sfax portant ...
- Annonces Légales·2006 / N°103·page 41·fr...8 m², la superficie totale du titre est de 249 m². Le rez-de-chau...
- Journal Officiel·1958 / N°040·page 10·fr...| 120.000 | Ces contingents sont ouverts au titre de l'année 195...
- Annonces Légales·2006 / N°052·page 33·fr...ui constituent la totalité du titre foncier. L'immeuble comportant...
- Journal Officiel·1977 / N°008·page 33·fr...l De Saint Julien, agissant à titre personnel outre sa qualité d'h...
- Journal Officiel·1989 / N°028·page 6·fr...ur les mines et notamment son titre IV ; Vu l'arrêté du 24 octobr...
- Annonces Légales·2016 / N°006·page 42·fr...La totalité du titre foncier n°70071 Sidi Bouzid nommé Aicha situé...