Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 24·fr
    ...s établissements des fonds et titres appartenant à la Société, en ...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 30·fr
    ...ocables | 1.951.225.993 | | Titres | 350.468.939 | | Comptes d...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 24·fr
    ...ous peine de forclusion leurs titres de créances accompagnés de to...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 34·fr
    ...rclusion, entre les mains de Maitre Rachel Cohen-Solal, avocat à T...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 51·fr
    ...med Taoufik El Faleh objet du titre foncier n° 35601 Ariana, (9399...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 8·fr
    ... suivi de l'actualisation des titres foncières agricoles dont l'Et...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 11·fr
    ...ulée par devant les mains de Maitre Ensaf Saidi avocat, demeurant ...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 20·fr
    ...nt une construction, objet du Titre Foncier n° 155019, adjugé sur ...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 27·fr
    ...ont tenus de déposer soit les titres, soit les attestations d'immo...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 16·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 8·fr
    ...Garantie peut être relevée, à titre exceptionnel, sur décision de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 53·fr
    ...La totalité du titre foncier n°57161 Sousse, dénommé «NIHAD» d'une...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 4·fr
    ...institutrice, élue par les institutrices et monitrices exerçant da...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 44·fr
    ...L'un cinquième à l'Indivis du titre foncier n° 41941 Sfax portant ...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 41·fr
    ...8 m², la superficie totale du titre est de 249 m². Le rez-de-chau...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 10·fr
    ...| 120.000 | Ces contingents sont ouverts au titre de l'année 195...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 33·fr
    ...ui constituent la totalité du titre foncier. L'immeuble comportant...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 33·fr
    ...l De Saint Julien, agissant à titre personnel outre sa qualité d'h...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 6·fr
    ...ur les mines et notamment son titre IV ; Vu l'arrêté du 24 octobr...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 42·fr
    ...La totalité du titre foncier n°70071 Sidi Bouzid nommé Aicha situé...