...EM | MR BABRED DAMIR | DIOE MOTRBAKER | | BARLOTTI AHOTAR | SEF ...

...Dépôt Deux Copies du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extrao...

...Abdillaziz Mouelbi, à compter du 1er janvier 1972 Moncef Bouderba...

...sis à rue Tahar Sfar Centre Marbaba Bloc A 3ème étage Sfax L'adj...

...# GOUVERNORAT DE SOUK EL ARBA 26. — Le bornage provisoire de la p...

...Saniet Gouvernorat de Medenine Justice Cantonale e Djerba d'une co...

...pital social Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...

...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...

...Le Président de la Commune de Tebourba a l'honneur de porter à la ...

...écépissé de leur déclaration verbale faite devant le Cheikh, siége...

...ut d'art, d'architecture et d'urbanisme. 42 - Autorisation d'organ...

...L'Un des Associés, N° 1556 # PROCES VERBAL DE LA 1ère ASSEMBLEE ...

...nt du territoire — Droit de l'urbanisme — Droit de l'environnement...

...Chaque réunion sera sanctionnée par un procès verbal. Art. 6. - L...

...## DEUXIEME AVIS D'un procès-verbal en date à Tunis, du 3 novembr...

...ont constatées par un procès-verbal signé par les membres de la co...

...— Suivant procès-verbal dressé par M. Hamad Souled Adjoint Techniq...

...dispositions relatives aux réunions et procès-verbaux. Article 15...

...l située à Maamoura route de Korba d'une Superficie du (1546) m², ...

...agement du territoire et de l'urbanisme. Art. 25. - Maintien de l...