Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 7·fr
    ...TITRE I DU REGIME DES ETUDES Art. 2. - Les études en vue de l'obt...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 15·fr
    ...un plafond de 5.000 dinars au titre de la participation de l'État ...
  • Annonces Légales·2025 / N°012·page 13·fr
    ...il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°135732 Sfax dénom...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 4·fr
    ...erficie de 6.628 m², objet du titre foncier n° 8.859 et appartenan...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 15·fr
    ...Une route de ceinture et au delà titre 6 s² Sfax. Au Sud-Ouest : ...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 5·fr
    ...## CHAPITRE 3 ## Conditions de retrait provisoire et de retrait d...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 13·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 121·fr
    ...000 | 111 777 000 | | | CHAPITRE 28 : MINISTERE DE L'ENSEIGNEME...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 6·fr
    ...vants qui seront attribués, à titre précaire et révocable, à des a...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 3·fr
    ...TITRE PREMIER ART. 2. — Sont rattachées directement au Cabinet du...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 10·fr
    ...27.024, 27.025, 27.026, 27.027, Titre 80.444, Réq. 26.816, 27.071....
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 40·fr
    ...ommée « Hassen Bey » objet du titre foncier N° 82.599 situé au Mor...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 49·fr
    ...t de l'électricité exploité à titre de loyer par Mr Mohamed Hédi T...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 20·fr
    ...Par ailleurs, il n'y a pas de titres de même catégorie qui sont né...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 17·fr
    ...Chapitre premier Le comité Art. 2. - Les comités des chambres de...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 12·fr
    ...ermédiaire d'un avocat, leurs titres de créance, dans un délai de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 27·fr
    ...L'immeuble objet du titre foncier n° 65577 Sfax dénommé « Kinza » ...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 6·fr
    ...## CHAPITRE IV ## DE LA DELIVRANCE DU BREVET Art. 33. - Le breve...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 7·fr
    ...# CHAPITRE V # DES RECOURS Art. 39. - Les recours formés contre ...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 12·fr
    ...Titre troisième De l'exploitation des stations de conditionnement...