Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 5·fr
    ...Le nom de l'auteur et le titre original de l'œuvre doivent être in...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 11·fr
    ...Gouvernorat de Béja, Objet du Titre Foncier « Bir El-Bey » N° 180....
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 3·fr
    ...dies et autres fléaux et à ce titre subventionner les organismes p...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 12·fr
    ...## CHAPITRE II ## Régime des examens Art. 50. — Pour chaque anné...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 7·fr
    ...g) sur des valeurs arbitraires ou fictives. 3- s'il en fait la de...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 5·fr
    ...— A titre exceptionnel, par dérogation aux dispositions de l'artic...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 21·fr
    ...prévoyance sociale couvrant à titre complémentaire les assurances ...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 28·fr
    ...ETUDE DE MAITRE ABDELHAMID B. SLIMANE Avocat à la Cour de Cassatio...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 9·fr
    ...## Chapitre 5 ## Dispositions Diverses Art. 34. — Les avantages ...
  • Journal Officiel·1987 / N°066·page 7·fr
    ...RACHID SFAR ## ANNEXE ## CHAPITRE PREMIER Culture générale A. L...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 9·fr
    ...nd gazoduc en Tunisie; Vu le titre III du décret n° 84-793 du 6 j...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 23·fr
    ...Ben Mohamed Labidi a confié à titre de location à Mr Atef Ben Sahb...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 26·fr
    ...5 % à titre de premier dividende. Le solde sera selon ce que l'ass...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 20·fr
    ...propriété appelée « Ardh El Ichitrakia », dont l'immatriculation a...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 16·fr
    ...Plan se propose de recruter à titre précaire et révocable, neuf ag...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 33·fr
    ...(Titre possessoire N° C 200). --- ## REQUISITION N° 57.773 ## G...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 25·fr
    ...eux-ci désigneront un tiers arbitre dont les conclusions l'emporte...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 17·fr
    ...## CHAPITRE TROIS ## DES COURRIERS DIPLOMATIQUES Art. 55. — Le c...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 10·fr
    ...er aux séances du comité et à titre consultatif toute personne don...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 11·fr
    ...de là, la limite suit une ligne arbitraire, passe à cent mètres en...