Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 44·fr
    ...L'état de la construction du logement est moyen en général. Le de...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 44·fr
    Le gérant est révocable dans les conditions prévues par les statut...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 21·fr
    ...- Au Nord-Est : Un chemin public ; - Au Nord-Ouest : Mohamed Belha...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 17·fr
    Elle est payée en espèce ou en nature, au choix du propriétaire, a...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 28·fr
    ...Gestion de portefeuille de valeurs mobilières Objet de la prestati...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 9·fr
    ...Au cas où le président du comité supérieur est empêché d'assurer s...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 12·fr
    ...du Sud voisin de l'Est entrée et voisin du Nord Ktata et en derriè...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 70·fr
    ...Sa superficie est de 234 m². Elle est inférieure à la superficie m...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 62·fr
    ...Sa superficie couverte est de 252 m². Cette villa est subordonnée ...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 40·fr
    ...composé par un RDC dont la superficie couverte est de 1408 m² et c...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 37·fr
    ...Au Nord-Est : rue du Combat Au Sud-Est : R 58227 Au Sud-Ouest : ...
  • Annonces Légales·2025 / N°163·page 13·fr
    Immeuble 2 un terrain de 181 m² de surface où est édifié à sa part...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 12·fr
    ...3 - Est ajouté un article 5 bis aux dispositions du décret n° 2008...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 10·fr
    identifiant unique 0496311P, dont le siège social est à l'impasse ...
  • Annonces Légales·2008 / N°074·page 24·fr
    ...Ammar Saâdaoui et autres Est : Boubaker Chouari Ouest : Slim Bajja...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 23·fr
    ...— Lorsque l'avis est favorable le Gouvernement est libre ou non d'...
  • Journal Officiel·2011 / N°075·page 28·fr
    ...Monsieur Nizar Mrouki, inspecteur de la propriété foncière, est ch...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 43·fr
    ...Madame Najeh Bakir, gestionnaire de documents et d'archives, est c...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 39·fr
    ...Sa superficie couverte est de 110 m² et il est donné actuellement ...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 58·fr
    ...Aliment composés pour l'élevage Objet de la prestation : Attestati...