Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 17·fr
    ...Toutefois, par dérogation aux dits articles, les ordonnances du ju...
  • Journal Officiel·2021 / N°049·page 29·fr
    ...oupe chimique Tunisien, une dérogation d'exercer dans le secteur p...
  • Journal Officiel·2026 / N°016·page 3·fr
    ...mune de Tunis avec rang et prérogatives de chef de service. ## MI...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 21·fr
    ...centres de réception et d'homologation des véhicules — Téléphone d...
  • Journal Officiel·2016 / N°050·page 2·fr
    ...1948 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public ....
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 37·fr
    ...ARTICLE 165 Si le CMF accorde la dérogation demandée, il le fait ...
  • Journal Officiel·2016 / N°003·page 11·fr
    ... de Médenine, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
  • Journal Officiel·2025 / N°036·page 16·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 31·fr
    ...onditions retenues pour l'homologation des certificats et brevets ...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 47·fr
    ...757 du 10 mai 1984, portant dérogation provisoire aux dispositions...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 27·fr
    ...4 avril 2001, relatif à l'homologation des équipements terminaux d...
  • Journal Officiel·2022 / N°112·page 3·fr
    ...oupe chimique tunisien, une dérogation d'exercer dans le secteur p...
  • Journal Officiel·2026 / N°031·page 6·fr
    ... tarifs dus au titre de l'homologation de la conformité technique ...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 24·fr
    ...Interrogation sur le programme b) Explication d'un texte soit en a...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 1·fr
    ...2 du 10 juin 1974, portant prorogation du délai prévu à l'article ...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 1·fr
    ...CONOMIE NATIONALE AVIS d'homologation 1233 AVIS d'établissements ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 56·fr
    ...Par dérogation à ce principe, l'autorité compétente ou l'organisme...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 20·fr
    ...— La transmission d'une hypothèque par subrogation ou tout autre m...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 23·fr
    ... 14 Décembre 1996 portant homologation de la norme tunisienne rela...
  • Journal Officiel·2017 / N°063·page 37·fr
    ... décembre 2016, fixant les prérogatives du secrétaire d'Etat des d...