Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 2·fr
    ...e numéro M031810, et dont un original a été déposé au greffe du Ce...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 12·fr
    ... n°12502185 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 61·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de la maîtrise ou d'un diplô...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 12·fr
    ...1) un extrait du casier judiciaire (l'original) n'excédant pas un ...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 49·fr
    - une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'arrêt...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 16·fr
    ...veut extraire un autre titre original qui remplace le premier perd...
  • Annonces Légales·2026 / N°001·page 4·fr
    ...- Copie Originale de Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraor...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 18·fr
    ...ce n° M007428, dont 2 copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 12·fr
    ...quittance n° M000574 dont un original et une copie ont été déposés...
  • Annonces Légales·2017 / N°154·page 15·fr
    ...n°576962017 ; Le n° de dépôt original : D039032014 il est arrêté e...
  • Annonces Légales·2022 / N°046·page 2·fr
    ...ment 21502512 dont une copie originale a été déposée au registre n...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 24·fr
    ...de conformité des copies à l'original, Vu la loi n° 2006-33 du 22...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 11·fr
    ...ttance n° M000438 et dont un original et un exemplaire ont été dép...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 5·fr
    ...° 201543117, numéro de dépôt original D028162015 : il a été consti...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 13·fr
    ...23 Original. Capital : Mille Dinars. Objet : Services informatiq...
  • Journal Officiel·1985 / N°055·page 3·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettan...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 16·fr
    ...° M0518717, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 9·fr
    ...* certification conforme à l'original. Art. 3. - Sont abrogées, t...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 22·fr
    ...Elle désire extraire une copie de l'original figurant aux registre...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 18·fr
    ...Un original dudit PV a été déposé au greffe du tribunal de premièr...