Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
48 806 résultats pour ""UMI""
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 14·fr
    ...le maïs, la betterave sucrière, les légumineuses 7) plantes indust...
  • Journal Officiel·2004 / N°010·page 3·fr
    ...Sont, également, soumis à l'audit obligatoire périodique de la séc...
  • Journal Officiel·2010 / N°002·page 25·fr
    ...xant les catégories d'unités soumises à l'étude d'impact sur l'env...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 25·fr
    ...xant les catégories d'unités soumises à l'étude d'impact sur l'env...
  • Journal Officiel·2024 / N°050·page 14·fr
    ...es catégories « A » et « B » soumis à son autorité conformément au...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 3·fr
    ...Convention relative aux zones humides d'importance internationale ...
  • Journal Officiel·1984 / N°069·page 37·fr
    ...1) L'enveloppe de la soumission 2) Un certificat attestant que vou...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 2·fr
    ...2019T00747SANB2 --- ### Société Tunisian Aluminium Service **S....
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 4·fr
    ...Monsieur Salem Boumiza, est chargé des fonctions de Directeur de l...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 21·fr
    ...ure portant sur une parcelle soumise au réaménagement foncier et e...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 9·fr
    ...ure portant sur une parcelle soumise au réaménagement foncier et e...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 21·fr
    ...Slaheddine Ben Mohamed Ben Amor Barhoumi Tresorier : Ali Ben Abde...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 41·fr
    ...Monsieur Mouldi El-Toumi, Tunisien, Fonctionnaire, demeurant à Ben...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 12·fr
    ...ar les personnes morales non soumises à l'impôt sur les sociétés o...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 2·fr
    ...la création de la commune de Joumine au gouvernorat de Bizerte ………...
  • Journal Officiel·2012 / N°035·page 22·fr
    ...12 - Les deux épreuves sont soumises à une double correction. Il e...
  • Journal Officiel·2013 / N°101·page 9·fr
    ...Le capital et la pension réparatrice sont incessibles et non soumi...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 54·fr
    ...Les soumissions doivent parvenir en 3 exemplaires à l'adresse suiv...
  • Journal Officiel·2011 / N°061·page 14·fr
    ...12 - Les deux épreuves écrites sont soumises à une double correcti...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 5·fr
    ...s manœuvres abusives ne sont soumis qu'au paiement des droits et t...