111 354 résultats pour ""ACC""
- Journal Officiel·1958 / N°097·page 4·fr...chaussées dans le lotissement Baccouch, à l'Ariana. ART. 2. — Les...
- Journal Officiel·1960 / N°049·page 22·fr...ote favorables représentant un accord du capital social. Les déli...
- Annonces Légales·2005 / N°175·page 6·fr...nomination de Monsieur Mourad Baccar en qualité d'administrateur d...
- Annonces Légales·2006 / N°007·page 44·fr...Il comporte aussi à son coin Nord-Est des accessoires domestiques ...
- Annonces Légales·2007 / N°069·page 26·fr...16.491.667 dinars après acceptation du celui qui a versé le 1/6 de...
- Annonces Légales·2008 / N°133·page 46·fr...éance, envers cette entreprise accompagnés de tout document justif...
- Journal Officiel·1974 / N°019·page 39·fr...D'un commun accord pris par tous les associés, Monsieur Noureddine...
- Journal Officiel·1981 / N°057·page 7·fr...une route goudronnée reliant Souassi à El Jem d'où l'accès. Mise ...
- Annonces Légales·2013 / N°088·page 27·fr...é par lettres recommandée avec accusé de réception ou par exploit ...
- Annonces Légales·2015 / N°062·page 39·fr...t Ouest route Teniour d'où son accès. Cet immeuble est équipé de ...
- Annonces Légales·2016 / N°097·page 33·fr...Les oppositions peuvent être acceptées au bureau de maître avocate...
- Journal Officiel·2000 / N°104·page 9·fr- un état des provisions au titre des créances douteuses accordées...
- Journal Officiel·2001 / N°025·page 38·fr...- L'autorité portuaire est saisie de la demande d'accostage d'un n...
- Annonces Légales·2023 / N°044·page 16·fr... au montant fixé par l'experte accrédité Mme Jnaina Bahri conformé...
- Journal Officiel·1961 / N°053·page 6·fr...ouan, Gouvernorat de Kairouan, accusant une superficie de 300 hect...
- Annonces Légales·2005 / N°173·page 36·fr...ir et Madame Chabchoub Rym qui accepté les 6000 parts sociales qu'...
- Annonces Légales·2006 / N°105·page 40·fr...Par le couloir on accède à un patio à ciel dégagé sur lequel ouvre...
- Journal Officiel·1976 / N°057·page 7·fr...qui, à la date du concours ont accompli 5 ans de services effectif...
- Journal Officiel·1976 / N°083·page 81·fr... agréée et qui justifient de l'accomplissement des formalités suiv...
- Journal Officiel·1978 / N°047·page 30·fr...République Tunisienne leur est accordé à cet effet. Passé ce déla...