Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 825 résultats pour ""ARD""
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 21·fr
    ...Lellouche Sammuel, demeurant 3, rue du Jardinier à Tunis, a vendu ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 4·fr
    ...ateur ou de propriétaire au regard du présent article et soumis au...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 39·fr
    ...### Ordre du jour 1°) Ratification du retard apporté à la convoca...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 60·fr
    ...é française demeurant 7, Boulevard du Temple, Paris 3è, Conseiller...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 13·fr
    ...u 1er janvier 1969 El Issaoui Dardouri à compter du 1er janvier 19...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 19·fr
    ...L'adjudication aura lieu le Mardi 29 novembre 1960, à 9 heures du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 14·fr
    ...du 1er janvier 1975 Nejiba Houjard (Alia), à compter du 1er janvie...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 7·fr
    ...A cet égard la scolarité au 2ème cycle est considérée comme servic...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 15·fr
    ...Ils sont considérés au regard de la loi comme Sous-Officiers et Of...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 25·fr
    ...tiendra à son siège social le mardi 4 mars 1975 à 10 heures, à l'e...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 29·fr
    ...semblée générale ordinaire le mardi 20 avril 1976 à 10 heures du m...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 17·fr
    ...ompter du 1er octobre 1976 | Ouarda Fredj, à compter du 1er octobr...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 26·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout tr...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 92·fr
    ...- Copie du procès-verbal établi par la police ou la garde national...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 15·fr
    ...Aieliers Neyret-Beylier et Piccard-Pistet), Société anonyme fraçai...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 13·fr
    ...Les Agents promus à un échelon supérieur gardent l'ancienneté qu'i...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 10·fr
    ...s publics irrigués ou de sauvegarde ainsi que dans les zones desse...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 2·fr
    ... Conseil de Prud'hommes, au regard de l'entreprise qui les emploie...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 17·fr
    ...— Le jugement déclaratif entraîne, à l'égard du failli, mais non d...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 23·fr
    ...« Bernard et Philippe », située à Chott El Bahira, cheikhat de La ...