Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 9·fr
    ...on est autorisé à recruter au titre de l'année 1995 les effectifs ...
  • Annonces Légales·2023 / N°081·page 9·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°16...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 12·fr
    ...Ce relevé devra être accompagné des titres de mouvement correspond...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 14·fr
    ...**Titre Exécutoire** : La vente est poursuivie en vertu d'un jugem...
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 9·fr
    ...# TITRE II # LES CONDITIONS D'OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL DE LI...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 10·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé «Maha» objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 13·fr
    ...Que le titre de propriété de la boutique en instance a été égaré. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 23·fr
    ...10% au conseil d'administration, à titre de tantième; 90% aux acti...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 24·fr
    ...Que le titre de la dite parcelle entre leurs mains s'étant perdu d...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 14·fr
    ...## Titre II ## Dispositions spéciales Art. 9. - Sous réserve des...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 51·fr
    ...1) un litre de lait par jour de travail effectif ou l'équivalent e...
  • Journal Officiel·2004 / N°031·page 9·fr
    ...édée gratuitement à l'État au titre de la contribution en nature a...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 17·fr
    ...llée de la Medjerda, objet du Titre Posséssoire N° 162 C. ## REQU...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 67·fr
    ...Lequel immeuble faisant l'objet de la parcelle 53 du titre foncier...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 26·fr
    ...du Gouvernorat de Sfax, sont invités à produire leurs titres de cr...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 8·fr
    ...dent jugera bon d'y inviter à titre de consultant ou d'expert. AR...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 42·fr
    ...us le nom de « Alexis Marie » Titre Foncier n° 56.523. L'adjudica...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 41·fr
    ...dicale Lamij Tounsi» objet de titre foncier n°18945 Sfax le dit im...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 8·fr
    # Chapitre V ## Le conseil municipal des enfants Article 47 bis ...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 3·fr
    ...L'immeuble mis à la vente est l'objet du titre foncier n° 6478 Béj...