Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 16·fr
    ...ration centrale et de chef de service d'administration centrale, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 15·fr
    ...ion Economique et Financière, service de la Mutualité, du Crédit e...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 22·fr
    ... fonds de commerce de Station Service et de distribution de produi...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 13·fr
    ...- 12.000 D lorsqu'il s'agit d'activités de prestations de services...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 4·fr
    ...registre spécial tenu par les services compétents du ministère cha...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 9·fr
    ...madaires d'enseignement et de service dus par les enseignants régi...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 59·fr
    ...- Paris 7ème Par suite de la signature d'un con- trat de service,...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 32·fr
    ...nir en son nom les différents services entrant dans le cadre de ce...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 12·fr
    ...gricoles, industrielles ou de services, en phase de développement,...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 21·fr
    ...argé des fonctions de chef de service du contentieux à la directio...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 6·fr
    ...— Les services de sécurité peuvent retirer la carte de séjour ordi...
  • Journal Officiel·1994 / N°045·page 4·fr
    ... personnes autorisées par les services concernés du ministère de l...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 9·fr
    ...Ce taux est ramené à 2,5% au titre des honoraires servis aux perso...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 6·fr
    ...les contrats de prestation de services, d'études ou d'expertise, e...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 32·fr
    ...erce exploité comme bureau de service informatique et bureautique ...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 5·fr
    ...elatives à la rémunération de services rendus. La liste de ces pr...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 22·fr
    ...articulier la rémunération de services rendus par lui en Tunisie ;...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 29·fr
    ...ts pétroliers, et de Stations Service, dont elle est propriétaire ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 20·fr
    ...itaine du navire remorqué des services offerts par le navire remor...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 15·fr
    ...iculières de mesurage, devant servir de base pour l'accréditation,...