Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 52·fr
    ...ent au registre de commerce, d'accomplir les formalités de sa publ...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 33·fr
    ...t habillement des fêtes et ses accessoires, toute opposition doit ...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 37·fr
    ...si par lettre recommandée avec accusé de réception à Sahloul I, ru...
  • Annonces Légales·2015 / N°040·page 40·fr
    ...L'acquéreur accepte les oppositions durant les 20 jours à partir d...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 22·fr
    ...Ces états doivent être accompagnés de l'avis des commissaires aux ...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 35·fr
    ...és dans une liste indépendante accompagnée au contrat. Toutes les...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 8·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 9·fr
    ...outes les contestations seront acceptées à l'adresse de l'acheteur...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 21·fr
    ... la famille et de l'enfance, - accomplir toutes les missions dont ...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 6·fr
    ...Yamna El Mallouli vend et cède à Madame Siwar Smiai qui accepte le...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 7·fr
    ...Les oppositions sont acceptées à l'adresse du local sus indiqué da...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 6·fr
    ...Les oppositions seront acceptées dans les délais légaux prévus par...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 27·fr
    Les oppositions seraient acceptées dans un délai de 20 jours à par...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 34·fr
    ...ère la route de Tunis d'où son accès, au Nord rue d'une largeur de...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 6·fr
    ...Hamed Baccouch, à compter du 1er janvier 1971 Mahmoud Bsaiès, à co...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 20·fr
    ...urant au 13 Rue La Marsa Borj Baccouche Ariana. **L'avocat poursu...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 22·fr
    ...onsieur Bllel ABDELHEDI pour l'accomplissement de toutes les forma...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 16·fr
    ...- D'accepter la démission du Président du Conseil d'Administration...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 18·fr
    ...- De donner tous pouvoirs au gérant ou à son représentant pour acc...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 39·fr
    ...- proposer les critères sur la base desquels l'équivalence est acc...