Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 43·fr
    ...i, à compter du 25 mai 1972 Ghorbal Raouf, à compter du 19 octobre...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 5·fr
    ...al 1°) Aux termes du procès-verbal d'une délibération en date du ...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 23·fr
    ...Deux copies du procès-verbal de la décision enregistrées à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 25·fr
    ...Hassine Harbaoui, à compter du 1er octobre 1969. Touhami B. Ali B....
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 10·fr
    ...ci-dessus, qui dresse procès-verbal des résultats. Ces résultats ...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 9·fr
    ... N° 60455 par Monsieur Fredj Dorbaz et son épouse en co-propriétai...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 38·fr
    ...Ainsi que le constate le Procès-Verbal de ces délibérations dont u...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 21·fr
    ...iers, sise au lieu dit « El Kherba » (Jardins de Porto-Farina) à P...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 7·fr
    ...voquées, il dresse un procès-verbal à ce sujet. Le rapporteur est...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 26·fr
    ...septembre 1975 Mokhtar Rabah Karbassi, à compter du 25 septembre 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 4·fr
    ...od Kebîl, délégation de Kala Korba, gouvernorat de Sousse, à compt...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 3·fr
    ...tion de ses ressources, soit verbalement, soit par lettre recomman...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 17·fr
    ...compter du 1er octobre 1970 Guerbaa Ezzeddine, à compter du 1er oc...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 61·fr
    ...ACEM | MR HENYI LOTH B MED | DERBAL MED BEN TAIREN | CORRISI YAHIS...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 31·fr
    ...31 AOÛT 1960 Suivant procès-verbal, en date à Bizerte, du 31 août...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 49·fr
    ...du 1er octobre 1966 Ezzedine Gorbaa, à compter du 1er octobre 1966...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 34·fr
    ... terre ci-après indiquée à Chkerbane, région de Zarsis, délégation...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 9·fr
    ... compter du 1er juillet 1968 Derbal Tahar à compter du 1er juillet...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 9·fr
    ...- Touisef Zekri, juge cantonal de Tebourba, juge au Tribunal de 1è...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 28·fr
    ...c hydraulique, Vu le procès-verbal de la réunion de la commission...