Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 10·fr
    ...Le sursis. La grâce. La réhabilitation. L'amnistie. II. — Procédu...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 51·fr
    ...de Confection El Alia «SOCELA» sise à la zone industrielle El Alia...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 9·fr
    ...ur le retrait des véhicules saisis après paiement de l'amende et c...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 6·fr
    ...iter des témoins et se faire assister d'un défenseur de son choix....
  • Journal Officiel·1998 / N°049·page 5·fr
    ...e | 55 dinars | | - Maître assistant de l'enseignement supérieur...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 3·fr
    ...9254/S, ayant son siège social sis à la Résidence Ichbilia, 1er ét...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 57·fr
    ...- La tutelle de l'agence consiste en l'exercice par l'Etat, par l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 23·fr
    ...IAS DANIEL CO PER EZ | HOTEL OASIS GABES | VVE MICHEL NEE RICHA RD...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 15·fr
    ... se rend coupable d'actes de résistance, d'outrages et de violence...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 3·fr
    ...ons concernant l'abordage, l'assistance et le sauvetage. **ART. 3...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 7·fr
    ...L'assistance, remorquage et le dépannage de tout matériel roulant,...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 9·fr
    ...ents exigibles peuvent seuls assister à l'assemblée générale sur j...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 2·fr
    ...» ni aux sociétés d'assistance aux blessés reconnues d'utilité pub...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 15·fr
    ... de l'adresse sociale Société NSIS Tunisie SARL au capital de 10 0...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 24·fr
    ...asri en qualité de liquidateur sis au n° 7 rue Ettakoua cité Ezzah...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 27·fr
    ...3882, il a été décidé (1) de désister Mr Yassine Ben Ayed de la mi...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 11·fr
    ...NT SARL au capital de 10.000DT sise à GP1 M'Naret Hammamet en date...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 9·fr
    ...n à condition que ce dernier assiste et suive régulièrement les sé...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 9·fr
    ...raire au titre foncier 28.733, sise avenue Mohamed V à Tunis. SEC...
  • Annonces Légales·2005 / N°069·page 13·fr
    ...versements exigibles peuvent assister aux assemblées. 15- Affecta...