Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 825 résultats pour ""ARD""
  • Journal Officiel·1996 / N°043·page 11·fr
    ...ppées de prescription à leur égard. Ci-joint un relevé des compte...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 10·fr
    ...N° 48 du Mardi 17 Juin 1958 ## TROISIEME INSERTION Louanges à Di...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 20·fr
    ...8° Nomination de Monsieur Bernard Objer comme Administrateur au li...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 23·fr
    ...à compter du 1er octobre 1975 Bardaa Habib à compter du 1er octobr...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 8·fr
    ...est tenue de déposer, au plus tard en même temps que la demande d'...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 54·fr
    ...Un jardin renfermant des oliviers et des figuiers, situé à Dar El-...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 8·fr
    ...Mohamed ben Ali ben Mabrouk Jardak Sfaxi, sous-brigadier de paix, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 13·fr
    ...mière Instance de Tunis, Boulevard Farhat Hached. ## Les Immeuble...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 49·fr
    ...de Tunis y demeurant 22, Boulevard Bah Benat et pour prendre conna...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 11·fr
    ...A cet égard et indépendamment des règles instituées par le Code Pé...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 46·fr
    ...ilière La vente aura lieu le mardi 26 juillet 1966 à 9 heures du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 12·fr
    ...pter du 1er août 1974 Taoufik Dardoumi, à compter du 1er août 1974...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 6·fr
    ...lôture, qui aura lieu au plus tard au jour du passage des armées s...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 9·fr
    ...Il n'a à l'égard des autres personnes intéressées y appelées que l...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 8·fr
    ... la société concernée au plus tard huit jours après l'expiration d...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 16·fr
    ...t des délibérations sauf à l'égard des ministères de tutelle. Tout...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 13·fr
    ...Celle-ci prend, s'il y a lieu les mesures propres à sauvegarder le...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 21·fr
    ...3° Jardin connu par Jenan Aneb, limité au Sud, héritage Béchir Sfa...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 10·fr
    ...visoire de la propriété dite : Ardh Hamadi et Ferjani située à Jaa...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 4·fr
    ...ns le délai d'un mois au plus tard. La liste d'aptitude et le tab...