Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 13·fr
    ...vaux et rédaction des procès-verbaux et leur visa par toutes les p...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 27·fr
    ...LAROUSSI BEN M'HAMED BOUZID, demeurant à Korba, son fonds de comme...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 4·fr
    ...Ezzidine El Fourati, Délégué à Djerba, Gouvernorat de Médenine, es...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 6·fr
    ...anitaire en dresse un procès verbal qu'elle fait signer par le cap...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 3·fr
    ...nement, et établit le procès-verbal de ses réunions. Art. 13 - Le...
  • Journal Officiel·1994 / N°055·page 4·fr
    ...éunions ainsi que les procès-verbaux. Art. 5. - L'avis de la comm...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 10·fr
    ...-Zraoua, Matmata El Hamma et Merbah Jedâa Zraoua), El Bhayer (entr...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 33·fr
    ...1°) l'avertissement verbal ; 2°) l'avertissement par écrit avec in...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 3·fr
    ...délégations de Sousat et de Chorbane. ART. 2. — Le Ministre de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 46·fr
    ...Le procès verbal des délibérations de l'assemblée générale extraor...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 17·fr
    ...latif à l'architecture et à l'urbanisme). Le Président de la comm...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 6·fr
    ...n époux feu Salem ben Ahmed Ghorbal. A la date du 3 Juin 1961, le...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 40·fr
    ...Habib bourguiba eriladh 4146 Jerba | 75670113 | 75757429 | | FEN...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 37·fr
    ...Ali Ben Kalifa Bou-Ghirbal, Erzedini - A l'Ouest : Hassen Ben Ali ...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 5·fr
    ...rtée aux pollutions d'origine urbaine : ports, villes littorales, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 60·fr
    ...SSA ARDERRAHMEH | MME ORAHHAZ ARBAZ | | MILJE JOISHI AMEL | MARK...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 11·fr
    ...i Mahsa, des habitants de Tébourba, domiciliés en la dite ville, i...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 16·fr
    ...### Sanctions du 1er degré 1) l'avertissement verbal; 2) l'averti...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 21·fr
    ... compter du 1er juillet 1976 Derbal Manoubia, à compter du 26 avri...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 26·fr
    ...Elles sont constatées par des procès-verbaux signés par les membre...