Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 8·fr
    ...n engagement de non cession à titre onéreux ou gratuit des équipem...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 4·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## Organisation administrative Art. 2. - L'i...
  • Journal Officiel·2003 / N°025·page 37·fr
    ...ondies" prévu à l'intitulé du titre $1^{\text{er}}$ et aux article...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 9·fr
    ... peine qui lui appliquée à ce titre avant sa libération. Section ...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 34·fr
    ...AMATOU Sankoe Dolce» objet du titre foncier n° 89149 Tunis sis à l...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 13·fr
    ...idité du permis de conduire à titre définitif, - décès du titulair...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 19·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — A titre exceptionnel et par dérogation aux ...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 18·fr
    ...D'après le Titre : Au Sud : Argoub Kelil. A l'Est : Tabet El Haf...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 11·fr
    ...ime après 1963) — Diplôme ou titres admis en équivalence, et ense...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 19·fr
    ...## CHAPITRE II ## La direction des affaires foncières, juridiques...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 42·fr
    ...Ce local fait l'objet du titre foncier n°1062. Toutes Les opposit...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 27·fr
    ...## PREMIER AVIS La copie bleue de chacun des deux titres fonciers...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 4·fr
    ..., de valeurs mobilières ou de titres de créances à destination d'u...
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 15·fr
    ...— A titre transitoire, le Livret Professionnel ainsi que la Déclar...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 18·fr
    ...trôle général des finances au titre de l'année 1997. Le Président...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 8·fr
    ...ières (1) Les institutions débitrices de prestations en vertu de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 8·fr
    ...## CHAPITRE III ## De la collecte, conservation, effacement et de...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 20·fr
    ...t pour objet l'entreprise, au titre privé, de construction d'immeu...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 35·fr
    ...e d'un avocat, produire leurs titres au Greffe du Tribunal de Prem...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 2·fr
    ...loi des Finances pour la gestion 1961 et notamment son chapitre V;