Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 5·fr
    ... de l'article 41 du code de l'urbanisme. Art. 27. — Les agréments...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 37·fr
    ...ter du 1er Mai 1976 Riadh Bouderbala, à compter du 3 Mai 1976 Yezz...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 9·fr
    ...Un procès-verbal en est dressé. Art. 4. — L'agent du corps diplom...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 24·fr
    ...Moyens légaux, formalités (saisie procès-verbal, arrestation des p...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 19·fr
    ...## TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 7 octobre 1960, la dame ...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 35·fr
    ...3, Avenue de France, TUNIS Il appera du procès-verbal du Conseil ...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 18·fr
    ... 28 février 1965 dont procès-verbal, enregistré à Sfax à la Recett...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 43·fr
    ...— le reste sans changement — Dépôt Deux copies du procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 18·fr
    ...1°) l'avertissement verbal ; 2°) l'avertissement par écrit avec in...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 8·fr
    ...nt faire l'objet d'un procès-verbal signé séance tenante par les d...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 4·fr
    ...Les procès-verbaux établis par les agents désignés à l'article 13 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 15·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal ont enregistrés à Tunis (AC 1), ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 26·fr
    ...compter du 1er juillet 1973 Ghorbal Mohamed, à compter du 1er avri...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 41·fr
    ...r saisi selon sa déclaration verbale devant l'expert désigné qui l...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 2·fr
    ...ception de la Délégation de Djerba et dans les Délégations de Matm...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 62·fr
    ...TTADU | | CIN xxxx028 BEN GHORBAL BEJI B. AMOR | CIN xxxx935 HAF...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 14·fr
    ...Souk El Arba. N° du Visa : 3.369. Date du Visa : 27 mars 1962. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 8·fr
    ...Capital 60.000.000 de francs D'un procès-verbal de l'Assemblée Gé...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 25·fr
    ... sus indiqué de la Société absorbante où a été faite élection de d...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 3·fr
    ... provisoire à la Manouba, Tébourba, la Mornaguia, le Fahs, En-Nadb...