Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 12·fr
    ...deux premiers sera chargé d'arbitrer. La cessation des fonctions ...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 21·fr
    ...ous peine de forclusion leurs titres de créances accompagnés de to...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 11·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 22·fr
    ...10 % au Conseil d'Administration, à titre de tantième; 90 % aux ac...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 65·fr
    ...quatre-vingts dinars 80 DT en titre de pension paie chaque mois et...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 7·fr
    ... depuis très longtemps que le titre de propriété a été perdue et q...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 4·fr
    ...sur les mines et notamment le Titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 21·fr
    ...TITRE PREMIER ## DEFINITION ET OBJET ## DE L'ASSOCIATION D'INTER...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 28·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé «Zohra 413» objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 16·fr
    ... droit public est ouverte, au titre de l'année 1996, à partir du 2...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 26·fr
    ..., secteur II, qui sont passés titres (numérotés respectivement) T....
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 13·fr
    ...ieur se propose de recruter à titre temporaire et révocable, 13 ag...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 8·fr
    ...| | Citrons | S.B. | | Huile d'olive | S.B. | | Huile de grig...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 60·fr
    ...Carthagène, de produire leurs titres de créances dans la quinzaine...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 29·fr
    ...ation, marchandises neuves ou titres et valeurs en dépendant ou de...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 27·fr
    ...du conseil d'administration à titre de jetons de présence. Le tex...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 38·fr
    ...ja à Henchir Ennawar objet du titre foncier 24105 Béja. Comprenan...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 6·fr
    ...e par écrit à ne pas céder, à titre onéreux ou gratuit, les équipe...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 24·fr
    ...'oliviers, faisant l'objet du titre foncier n° 251.158 dénommé « H...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 28·fr
    ...Un passage privé, il déclare en outre que le titre de propriété q...