Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 984 résultats pour ""ERTI""
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 14·fr
    ...1) Certificat justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depui...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 22·fr
    ...5) un certificat d'inscription au tableau de l'ordre des architect...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 20·fr
    ...- le service de certification de la multiplication des semences et...
  • Journal Officiel·2002 / N°084·page 9·fr
    ...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant no...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 18·fr
    ...**Sanctions du 1er degré :** 1°) — l'avertissement verbal; 2°) —...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 26·fr
    ...ou de ses animaux sans avoir averti, suffisamment à l'avance, de s...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 48·fr
    ...s ou présentation d'un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...
  • Annonces Légales·2026 / N°094·page 15·fr
    ... la vente moyennant un chèque certifié ou en espèce auprès de l'hu...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 32·fr
    ...— 2e) Un certificat attestant que le soumissionnaire est en règle ...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 2·fr
    ...- Nomme Cabinet ECC- MAZARS SARL (Société d'expertise comptable), ...
  • Annonces Légales·2017 / N°072·page 46·fr
    ...ée à 431.760,000 DT suivant expertise faite par l'expert judiciair...
  • Journal Officiel·1999 / N°090·page 26·fr
    ...- une ampliation dument certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·2009 / N°084·page 23·fr
    ...un certificat médical attestant que le candidat remplit les condit...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 38·fr
    ...La présente insertion est faite en vue d'obtenir un duplicata dudi...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 11·fr
    ...a gouvernorat de Gabès est converti en droit de propriété privativ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 21·fr
    ...1 - une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de nomin...
  • Annonces Légales·2022 / N°135·page 10·fr
    ...avocat et présenter un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...
  • Journal Officiel·2006 / N°092·page 7·fr
    ...a reconnaissance mutuelle des certificats d'évaluation de la confo...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 1·fr
    ...l 1974, reportant le date d'insertion du nouveau registre et du co...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 56·fr
    ...l'organisme de contrôle et de certification peut toutefois autoris...