Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 45·fr
    ...Il s'agit d'une part indivise dans la propriété objet du titre fon...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'il s'agit d'agent microb...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 25·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 5...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 40·fr
    ...Il s'agit des parts indivis qui constitue 65.311/80.000 parts du t...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 17·fr
    ...## III.18 Durée de vie moyenne Il s'agit de la somme des durées p...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 52·fr
    ... dénommé « El Hana 79 », il s'agit d'un terrain d'une superficie d...
  • Journal Officiel·1986 / N°028·page 4·fr
    ...40G 34' 55'' longitude 7G 20' 50' carte de Nebeur au 1/50.000. Li...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une villa à cité Al Raoudha Béja objet du titre foncie...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 19·fr
    ...aux entraîneront, lorsqu'il s'agit d'un état passager, une inaptit...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 4·fr
    ...e de la propriété, ou, s'il s'agit d'un immeuble immatriculé, le n...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 15·fr
    ...s en sus La propriété dont s'agit peut être visitée tous les jour...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 8·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle indivise, mais lotie, d'une superficie de...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 24·fr
    ...ecteur des Forêts lorsqu'il s'agit de l'organisation d'une chasse ...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 4·fr
    ...Cette règle reçoit exception quant il s'agit de prouver des faits ...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 16·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 14·fr
    ... s'applique le paragraphe 7 - agit pour le compte d'une entreprise...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 9·fr
    ...L'huilerie dont s'agit renferme 3 presses simples, une presse doub...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 42·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre agricole entretenue dans laquell...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 5·fr
    ...Il s'agit d'un terrain valable pour la construction, toutes les co...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 20·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...