Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2024 / N°135·page 5·fr
    ...Les oppositions seront acceptées entre les mains de l'acquéreur à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 5·fr
    ...Baccar ben Naceur ben Taleb, né le 31 mars 1951, à Tunis. Fadhila ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 14·fr
    ...Risques agricoles, Accidents, Responsabilité civile, Vols, Bris de...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 13·fr
    ...uin 2005, sous le n° 05502666, accusé n° 32817, il a été constitué...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 39·fr
    ...au capital de 1.050,000 ont accepté la démission de Monsieur Abdel...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 15·fr
    ...- L'acceptation de la démission de Monsieur Ali Bouzidi de son pos...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 14·fr
    ...3/ L'assemblée générale approuve les actes de gestion accomplis pa...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 29·fr
    ...société ont décidé d'un commun accord par contrat sous seings priv...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 14·fr
    ...dues au-dessus de fonds marins accidentés, même à une grand profon...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 38·fr
    ...e de la CIN n° 09285545, qui a accepté d'acquérir le fonds de comm...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 32·fr
    ...Toute opposition doit être adressée, et sera acceptée à l'adresse ...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 35·fr
    ...u prêt à porter, chaussures et accessoires. Les oppositions seront...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 41·fr
    ...- Entérinement du retard accusé pour la tenue de l'assemblée génér...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 25·fr
    ...datrice Me Iram Khemakhem pour Accomplir la vente, et il a été app...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 29·fr
    ... résultat de vote, il appert l'acceptation de la démission de M. H...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 15·fr
    ...(Annexe n° 8) * Autorisation d'accès à la co-propriété, d'alinéati...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 35·fr
    ...Toutes les oppositions seront acceptées auprès de l'acheteur au lo...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 12·fr
    ...est accordée une extension de vingt-quatre mois de la période init...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 22·fr
    ...Délégation des pouvoirs pour l'accomplissement des formalités juri...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 15·fr
    ...Le directeur général bénéficie des indemnités et avantages accordé...