Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 9·fr
    ...Les oppositions seront acceptées à l'adresse du Fonds de Commerce ...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 50·fr
    ... 66,41 m² et une maison dont l'accès à l'Est de l'immeuble de BNA ...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 14·fr
    ...jida Bouleila devant service d'accouchement cité Ryadh Sfax, et e...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 23·fr
    ...° D24796899, il a été décidé l'acceptation de la démission de Mr. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 42·fr
    ...Ne peut participer à l'adjudication s'il n'obtient pas l'accord pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 32·fr
    ...n séjour de 10.20 m2 qui donne accès à une terrasse assimilé à un ...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 21·fr
    ...ident Directeur Général et lui accordes les mêmes pouvoirs que son...
  • Journal Officiel·1984 / N°066·page 19·fr
    ... CPC et le délai qui lui a été accordé. Les immeubles destinés à ...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 9·fr
    ...Les oppositions sont acceptées dans le délai de 20 jours à partir ...
  • Annonces Légales·2025 / N°052·page 42·fr
    ... BENT HAMOUDA | CIN | sss0604 BACCAR INTISSAR BT MED | CIN | sss02...
  • Annonces Légales·2005 / N°086·page 6·fr
    ...a avec une terrasse devant son accès est assurée au moyen d'un tro...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 10·fr
    ...r du 16 décembre 1969 Mokhtar Baccouche, à compter du 16 décembre ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 36·fr
    ...Avenue Habib Bourguiba par où la voie d'accès. A l'Est : Le requér...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 51·fr
    ...Le plus offrant pour lequel sera adjugée la vente en acceptant le ...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 37·fr
    ...Madame Rachida accepte la vente avec tous ses éléments corporels e...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 19·fr
    ... trois exercices, lesquels ont accepté leur fonction. Cette assem...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 14·fr
    ...- Acceptation de la démission de Mr Robin Cooch de ses fonctions d...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 8·fr
    ...L'accès à ce terrain se fait à travers une piste de 250 mètres de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 61·fr
    ...nt des impôts, sauf délégation accordée au Président de la Républi...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 84·fr
    ...TA SALWA | GOUSSI ABDERAZZK | BACCOUCHE SAMIR B BRAHIM | | HAMDI...