Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2003 / N°031·page 4·fr
    ...nt consignées dans un procès-verbal établi par la commission. Cell...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 12·fr
    ...écépissé de leur déclaration verbale faite par devant le Cheikh si...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 17·fr
    ...ciété Il appert d'un procès-verbal en date, à Bizerte, du 31 mai ...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 6·fr
    ...t consignées dans les procès-verbaux soumis par le Président direc...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 14·fr
    ...Toutes les entrevues devront faire l'objet d'un procès-verbal sign...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 34·fr
    ...Tahar ben Ferhat ben GHORBAL, demeurant à Ebba-Ksour, son fonds de...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 21·fr
    ... Othret Ammar », située à Tébourba, dont l'immatriculation a été r...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 23·fr
    ...— Le procès-verbal du concours et la liste de classement, arrêtée ...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 11·fr
    ...is lots ## DE DEUX IMMÉUBLES URBAINS ET UNE PROPRIÉTE RURALE 1er...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 12·fr
    ... du 1er juillet 1965 Hédi Bouderbala, à compter du 1er juillet 196...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 21·fr
    ... de Médenine, Vu les procès-verbaux de la commission chargée de l...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 33·fr
    ...Une copie du procès-verbal a été déposée en double exemplaire le 2...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 12·fr
    ... compter du 29 février 1970 Ghorbal Ezzeddine, à compter du 1er ma...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 8·fr
    ...es carrés sis à l'extérieur du Rbat Zouagha du Quartier El Jeblia ...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 9·fr
    ...Une copie du procès-verbal de chaque réunion du conseil doit être ...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 3·fr
    ...uillet 1976 Mohamed Mahfoudh Derbali, à compter du 1er juillet 197...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 37·fr
    ...se en valeur de tout immeuble urbain bâti ou non bâti, de toute ca...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 42·fr
    ...posé un exemplaire du procès verbal de la délibération de l'Assemb...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 29·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de l'Assemblée ont été déposés a...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 19·fr
    ...— Bizerte Extrait du Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Consti...