Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1992 / N°047·page 8·fr
    ...ndustrielle de la Charguia au titre de son réaménagement est arrêt...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 27·fr
    ...eur se propose de recruter, à titre précaire et révocable : 1° Qu...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 4·fr
    ...nt, soit devant un tribunal arbitral, soit devant tout autre perso...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 38·fr
    ...on, des terrains non bâtis au titre de la période 2007-2016 sont d...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 14·fr
    ...ective de l'investissement au titre duquel est accordé le dégrèvem...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 29·fr
    ...Le président du groupement peut convoquer à ses réunions et à titr...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 19·fr
    ...# PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier n° 88.195 « Villa ...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 11·fr
    ...ernier assiste aux réunions à titre consultatif. ART. 4. — En auc...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 25·fr
    ...Titre 502 167 Tunis (Abdelkérim Mahmoud et consorts). - Au Sud Est...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 3·fr
    ...strement et de timbre sous le titre "Code des droits d'enregistrem...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 14·fr
    ...mément aux dispositions du chapitre premier de l'arrêté du ministr...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 14·fr
    ...La totalité de la propriété dite "EL MOSIAKBAL 25" objet du titre ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 20·fr
    ...rue de la Synagogue, objet du Titre Foncier « DAR HADJ CHEIKH SA-L...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 4·fr
    ...our les réunions du comité, à titre consultatif, toute personne co...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 26·fr
    ...es environ de Tunis, objet du titre foncier « La Manivelle II », n...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 32·fr
    ...Titre N° 82352. (R. 58667). A l'Est et à l'Ouest : Rues projetées....
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 13·fr
    ... l'article 6, ci-dessus, et à titre transitoire pour une période n...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 18·fr
    ...Les montants remboursés à ce titre portent un taux d'intérêt calcu...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 29·fr
    ...e de Bizerte, fait l'objet du titre foncier « Fenech I », n° 93.95...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 8·fr
    ...## CHAPITRE 8 ### DISCIPLINE ## ARTICLE 37 Les sanctions discip...