Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 21·fr
    ...pter du 5 mai 1976 Abderrazak Bitri, à compter du 5 mai 1976 Ahmed...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 6·fr
    ...Toutefois, des dérogations peuvent être accordées, à titre excepti...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 7·fr
    ...## ANNEXE IV ### TITRE II. — Section des Agents Techniques des St...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 39·fr
    ...nt à R1 n°3 Monastir a cédé à titre de donation à Nabil Chenane la...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 4·fr
    ...# TITRE TROIS ## Le secrétariat général Art. 9. — Le secrétariat...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 25·fr
    ...Commerce de verres à vitres, glaces et articles de tapisserie. - S...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 15·fr
    ...— AU GRADE D'ADJUDANT-CHEF OU DE MAITRE PRINCIPAL ### A. — ARMEE ...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 35·fr
    ...s dispositions pour avoir les titres de propriété et tous document...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 9·fr
    ...t de la garantie de l'État au titre des crédits locaux et extérieu...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 4·fr
    ...— A titre transitoire, l'article 31 (ancien) de la loi susvisée n°...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 14·fr
    ...La totalité de l'immeuble non immatriculé revenant à titre de prop...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 11·fr
    ...sur les mines et notamment le titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 20·fr
    ... aiguiser naturelles, verre à vitres, machines et matériel agricol...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 28·fr
    ...L'immeuble immatriculé objet du titre foncier n°65383 Sfax intitul...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 51·fr
    ...ivises soient 91/1549 dans le titre foncier n° 8651 Sfax il consis...
  • Journal Officiel·2000 / N°060·page 9·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 6·fr
    ...On considère comme « pièces de rechange », au titre du présent avi...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 3·fr
    ...— Les Dactylographes effectuent, à titre d'occupation principale, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 11·fr
    ...--- ## Arrêté ## CHAPITRE PREMIER ### I. Détémination des prime...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 55·fr
    ... Commissariat d'avarie et l'arbitra ritime. Dénomination : La Soc...