Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 31·fr
    ...et lubrifiants et une station-service pour le lavage et le graissa...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 19·fr
    ...La date considérée est, selon le cas, celle inscrite par les servi...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 14·fr
    ...vent déposer au siège Social (Service des Titres) au moins 10 jour...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 16·fr
    ...9 du 31 mai 1967, relative au service militaire; Vu la loi N° 67-3...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 22·fr
    ...oduits pétroliers, de Station Service, et parking dont elle est pr...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 16·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET AUX FINANCES ### SERVICE DU COMM...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 6·fr
    ...es pièces justificatives, des services civils ou militaires accomp...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 23·fr
    ...Exploitation de tous services de transport. Siège social : Houmt-S...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 10·fr
    ...r les lieux effectuée par les services compétents du ministère de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 6·fr
    ...uel ou éventuel, autre qu'une servitude de passage de 1 m., 50 de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 5·fr
    ...Gouvernement Tunisien Chef de Service aux Finances, en retraite ti...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 4·fr
    ...s aux dépenses ordinaires des services de l'Etat à caractère indus...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 16·fr
    ...TÈRE DE L'ÉCONOMIE NATIONALE SERVICE DU COMMERCE PROTECTION DE L...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 14·fr
    ...1) Le cabinet; 2) Les services de l'inspection et du contrôle;
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 32·fr
    ...ir en leur nom ces différents services; - L'animation d'une façon...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 8·fr
    ...nstitut pendant les heures de service. Le vote a lieu au scrutin ...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 18·fr
    ...c) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 27·fr
    ...E DE L'ECONOMIE NATIONALE ## SERVICE DE COMMERCE ## PROTECTION D...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 16·fr
    ...# SERVICE DE COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 12·fr
    ... ailleurs que dans le port de servitude mentionné sur les permis d...